Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMBATS
LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3736633
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2030
COMBATS de LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES

Présentation de la marque COMBATS

Déposée le 7 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES domicilié(e) 10-12 RUE MAURICE GRIMAUD - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 035 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme Devevey Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque COMBATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMBATS arrivera à expiration en date du 7 mai 2030.

LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES a également déposé les autres marques suivantes : LA BASE , LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES , NOVA TEMPO , B.A.S.E. , NOVAPRODUCTION , NOVA CAFÉ , COMBAT , B.A.S.E. MEDIA , COMBAT


LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES, Société par actions simplifiée - 10-12 RUE MAURICE GRIMAUD - 75018 - PARIS - France - SIREN 514035187


PROMARK, Mme Devevey Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687535 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20

Inscription le 21 février 2020 - Changement d'adresse n°780941 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-21

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2020 n°2735620 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.